INFORMATIONS LÉGALES

Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur de ce site, à la direction de la publication et à son hébergement, au titre de l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle.

Éditeur du site

• Dénomination : NEXUS (article 1^er des statuts). L’association utilise également l’expression complémentaire « Nexus Think Tank » comme nom d’usage.
• Forme juridique : association à but non lucratif régie par la loi du 1^er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901.
• Durée : illimitée (article 4 des statuts).
• Siège social : fixé dans l’Yonne par l’article 3 des statuts, qui ne désigne pas de commune. L’association y est domiciliée à l’adresse suivante :
  Association NEXUS
  9 rue de Villeneuve
  89190 Courgenay
• Numéro RNA : W893007587, au répertoire national des associations, à la suite de la déclaration en préfecture de l’Yonne.
• Immatriculation : association non immatriculée au répertoire Sirene ; elle ne dispose donc ni d’un numéro SIREN ni d’un numéro SIRET. Une association déclarée n’obtient ces numéros que lorsqu’elle en fait la demande ; Nexus ne l’a pas faite.
• Contact : contact@nexus-thinktank.fr. L’association ne publie pas de numéro de téléphone ; elle est joignable par courrier électronique ou par courrier postal à l’adresse ci-dessus.

Objet de l’association

Nexus produit et diffuse des analyses sur les transformations structurelles de la société française et européenne, dans quatre domaines — éducation et formation ; économie et travail ; infrastructures et institutions ; société et démographie — articulés à trois transitions transverses : l’intelligence artificielle, l’énergie et la mobilité (article 2 des statuts).

Ces travaux sont mis à disposition librement et gratuitement, afin d’alimenter le débat public. L’association est apartisane et n’est affiliée à aucune formation politique.

Direction de la publication

Directeur de la publication : Ludwig Candotti, président de l’association et son représentant légal (article 11 des statuts), au sens de l’article 93-2 de la loi du 29 juillet 1982.

Bureau : Ludwig Candotti, président ; Alexis Daguenet, vice-président et secrétaire ; Konrad Leygue, trésorier (article 11 des statuts). Ils sont également les trois membres fondateurs de l’association (article 6).

Responsabilité éditoriale : le bureau exerce collégialement la fonction de comité de lecture. Aucune publication n’est diffusée au nom de Nexus sans sa validation, et aucun financeur ne peut en influencer le contenu (article 14 des statuts).

Hébergement

Hébergeur : Hosteur, marque de la société NUBEVIA PROVENCE (société par actions simplifiée, dénommée HOSTEUR jusqu’en juillet 2026), 67 cours Mirabeau, 13100 Aix-en-Provence, France. Téléphone : 09 80 08 26 80. SIREN : 445 005 812.

Le site est installé sur un serveur privé virtuel (OpenLiteSpeed / CyberPanel) dont l’adresse IP publique est 45.92.110.36.

Intermédiaire technique : Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis, assure la résolution DNS, le relais inverse et la protection contre les attaques, en qualité de réseau de diffusion de contenu. L’ensemble du trafic du site transite par son réseau. Cloudflare intervient comme intermédiaire technique et non comme prestataire de stockage.

Propriété intellectuelle et réutilisation

Conformément à l’article 2 de ses statuts, Nexus met ses travaux à la disposition de tous librement et gratuitement : la consultation du site et le téléchargement des publications ne donnent lieu à aucun paiement ni à aucune inscription préalable.

Publications sous licence. Les publications qui portent une mention de licence sont réutilisables aux conditions de cette licence. Plusieurs rapports complets sont ainsi diffusés sous licence Creative Commons Attribution – Partage dans les mêmes conditions 4.0 International (CC BY-SA 4.0) : vous pouvez les copier, les diffuser et les adapter, y compris à des fins commerciales, à condition de créditer Nexus et le titre du rapport, d’indiquer les modifications apportées et de placer vos adaptations sous la même licence.

Autres contenus. Pour les contenus qui ne portent pas de mention de licence — pages du site, analyses, illustrations —, la citation de courts extraits est libre dès lors que la source et le nom de l’auteur sont clairement indiqués (article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle). Une reprise plus large peut être demandée à contact@nexus-thinktank.fr ; conformément à son objet, l’association accueille favorablement les demandes de reprise qui citent la source et ne dénaturent pas le propos.

Identité de l’association. Le nom Nexus, l’expression « Nexus Think Tank », le logotype et la charte graphique ne sont couverts par aucune de ces licences. Leur usage ne peut laisser supposer un partenariat, une approbation ou une affiliation sans l’accord écrit de l’association.

Contenus de tiers. Les citations, données et visuels empruntés à des tiers demeurent la propriété de leurs auteurs et restent soumis à leur propre régime.

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Les publications de Nexus sont des hypothèses de travail argumentées et révisables. Elles ne constituent ni un conseil professionnel, ni une prise de position partisane.

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